Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rameaux Choisis
Monsieur ALEXANDRE BOISSIER

Numéro de dépôt :
4442815
Date de dépôt :
04/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2028
Rameaux Choisis de ALEXANDRE BOISSIER

Présentation de la marque Rameaux Choisis

Déposée par voie électronique le 4 avril 2018 par monsieur ALEXANDRE BOISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rameaux Choisis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur ALEXANDRE BOISSIER domicilié(e) 28 RUE DE BEAUCAIRE - 30127 - BELLEGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Notre dame des Clairettes, Monsieur ALEXANDRE BOISSIER domicilié(e) 28 RUE DE BEAUCAIRE - 30127 - BELLEGARDE - France.

La marque Rameaux Choisis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rameaux Choisis arrivera à expiration en date du 4 avril 2028.

ALEXANDRE BOISSIER a également déposé les autres marques suivantes : Mazet de Saint Antoine , Cuvée Méridionalis , Cellier Notre Dame , VIGNOBLE BOISSIER , Côté Vigne


Monsieur ALEXANDRE BOISSIER - 28 RUE DE BEAUCAIRE - 30127 - BELLEGARDE - France


Notre dame des Clairettes, Monsieur ALEXANDRE BOISSIER - 28 RUE DE BEAUCAIRE - 30127 - BELLEGARDE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.